menu
Informations Sundhoffen
Actualités
Flash Infos
Agenda
Contacts
Galeries de photos
Annuaire des associations
Publications
Photos
La Commune
Présentation
Un peu d'histoire
Plan de Sundhoffen
Bâtiments communaux
Vie municipale
Conseil Municipal
Comptes rendus
Publications
Intercommunalités
Services municipaux
Vie administrative
Nouveaux arrivants
Services en mairie
Etat civil
Elections - Recensement
Cimetière
Vie environnementale
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Quelles autorisations, pour quels travaux ?
Le Droit de Préemption Urbain (DPU)
La taxe d'aménagement
La taxe foncière
Le Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI)
Les permissions de voiries
Le Document d'Intervention Communal des RIsques Majeurs (DICRIM)
Vie quotidienne
Numéros utiles
Les salles municipales
Enfance et famille
Séniors
Transports
Déchets
Civisme et bon voisinage
INFOBEST
Liste de meublés et chambres d'hôtes
Vie associative
Les associations
La Lettre n° 29
Accueil
/
Informations Sundhoffen
/
Publications
/
La Lettre n° 29
Lettre communale
19/07/2024
Pièces jointes
file_download
Lettre communale n°29.pdf (PDF - 1.70Mo)
×
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
×
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes